ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER :
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Protégez vous contre l'ensemble des risques sur votre chantier

Assurance TRC

Vous envisagez d'effectuer des travaux de construction ou de rénovation des bâtiments de votre entreprise ? Bien que facultative, la souscription d'une assurance tous risques chantier est vivement recommandée pour une protection optimale de votre chantier.

A quoi sert l'assurance tous risques chantier ?

L'assurance tous risques chantier, ou TRC, est une assurance non obligatoire contractée par un maître d'ouvrage ou une entreprise générale pour un chantier, dont les garanties globales bénéficient à chacun des intervenants. Elle s'avère être indispensable pour se faire indemniser de tous les événements aléatoires susceptibles d'intervenir sur le chantier. Elle permet ainsi de remettre en état les dommages accidentels causés à la construction du fait des travaux. Enfin, l'assurance TRC écarte tout risque de retard ou d'abandon de chantier qui pourrait survenir à cause de l'absence ou de l'insuffisance d'assurances. Ensuite, l'assureur supporte le recours contre les entreprises en cause.

Que couvre l'assurance tous risques chantier ?

Les garanties de base de l'assurance TRC couvrent généralement l'ouvrage lui-même mais aussi les dommages matériels accidentels. Outre l'exécution des travaux, un chantier comprend les plans, les devis, les documents techniques, administratifs et comptables, l'approvisionnement en matériaux et outillages, l'activité en atelier, les installations provisoires, les baraques de chantier, les échafaudages, les appartements témoins, les dépôts, l'utilisation de substances. Par conséquent, l'assureur TRC propose de couvrir un très large éventail de vices, autrement dit ceux qui surviennent en cours de chantier et qui résultent de fausses manœuvres, négligences, actes de malveillance, impacts, bris, détériorations, défauts de construction, d’une cause extérieure ou d’un cas de force majeure comme un incendie, des explosions, la foudre, le vol de matériaux, de menuiseries ou de câbles électriques, le cambriolage, les ouragans, les inondations, les raz-de-marée, les grèves, les émeutes, le terrorisme, le sabotage.

Un simple dégât des eaux provoqué par une rupture de canalisation ou un robinet mal serré par un plombier, un feu allumé dans un conteneur au pied de la construction qui noircit la façade, une rafale de vent qui fait chuter la grue sur la structure, etc... sont autant d'événements dont vous pouvez être mis à l'abri grâce à l'assurance tous risques chantier.

L'assurance tous risques chantier peut également suggérer deux garanties complémentaires, l'une pour protéger votre responsabilité civile, l'autre pour la défense et les recours devant la justice.

Quels sont les frais pouvant être pris en charge ?

L'assurance tous risques chantier règle à votre place les mesures de consolidation du bâtiment, de démolition, de déblaiement, les réparations provisoires, les honoraires des artisans, les frais de main d'œuvre, les frais de transport, de déplacement et d'hébergement, les frais d'accès, les frais de nettoyage. Selon les besoins, l'assurance TRC rembourse les frais de transport express, aussi bien pare train que par avion, ainsi que les heures supplémentaires réalisées en dehors des heures normales.

Quels sont les exclusions et les événements non couverts par l'assurance tous risques chantier ?

Il n'existe aucun texte qui encadre l'assurance TRC. Les parties sont donc libres de son contenu et d'exclure certains risques au terme du contrat. L'assurance tous risques chantier peut donc ne pas couvrir les dommages relevant de la garantie décennale (voir le fonctionnement de la garantie décennale ). Il s'agit d'une garantie couvrant la réparation des dommages produits après la réception des travaux. Elle peut également exclure l'inexécution du contrat, les dommages provenant d'un vice de construction ainsi que les dommages immatériels, la privation de jouissance, les pénalités de retard.

A qui s'adresse l'assurance tous risques chantier ?

Dans le cadre d'un projet de construction, toute entreprise a tout intérêt à souscrire un contrat TRC. Les évènements pouvant mettre en péril votre investissement sont bien trop nombreux et vous pouvez commencer votre projet en toute sérénité.

Néanmoins, le maître d'ouvrage trouve également des bénéfices à adhérer à une assurance tous risques chantier afin de se prémunir des difficultés couramment rencontrées dans l'exercice de ses fonctions. En effet, s'il est victime d'un sinistre en cours de chantier, au début des travaux ou à la veille de la livraison, la situation peut mettre en péril son opération immobilière et sa situation financière. Il n'est donc pas rare que le professionnel se retrouve contraint à abandonner définitivement l'opération immobilière s'il ne peut obtenir réparation. Ainsi, le simple constat du dommage étant suffisant pour obtenir une indemnisation, les risques de blocage du chantier en cas d'imprévu se trouvent limités.

Quelle est la durée de vie de l'assurance tous risques chantier ?

L'assurance TRC prend effet à l'ouverture du chantier et s'achève à la réception de l'ouvrage. Ainsi, les dates du contrat sont identiques à celles du chantier. Dans le cas où la durée prévisionnelle du chantier est dépassée, le maître d'œuvre doit impérativement en informer l'assureur pour prolonger la garantie.

Quels sont les inconvénients de cette assurance ?

La TRC est assortie de franchises, parfois conséquentes. L'assurance perd alors tout son intérêt. Par ailleurs, certains des intervenants ne sont pas couverts pour toutes les prestations. Le jour de la conclusion du contrat, il convient alors de se montrer particulièrement vigilant. En effet, tout ce qui fera l'objet d'exclusion contractuelle sera hors garantie.